Déclaration et note d'incidence pour forage
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Retour & Échange possible
Les conditions de retour ne s'appliquent pas aux produits gros volumes.
Les conditions de retour ne s'appliquent pas aux produits gros volumes.
Description
Déclaration du forage (code de l'environnement, loi sur l'eau), rédaction d'une note d'incidence sur l'environnement et note d'incidence sur les sites Natura 2000.
(installations classées inclues)
Avec déplacement sur site, pour la collecte des informations, dans un rayon de 90km autour de SAINT-LO (50).
Fourni en 4 exemplaires ( 3 DDTM et 1 client )
16 Euros TTC/ exemplaire supplémentaire
Fiche technique
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Retour
Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours pour nous retourner l'article neuf, dans son emballage d'origine ( frais de retour à vos frais).
Toutefois, ces conditions de retour ne s'appliquent pas aux produits de gros volumes, tels que les Cuves, postes de relevage, fosses toute eaux, filtres compacts et micro-stations. Ces produits ne peuvent pas être retournés, échangés ni remboursés ( pour raisons techniques dûes au volume, au poids et aux conditions de manutention ).
Pour en savoir plus : => ICI <=
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